Politique sur la vie privée sur les sites web et mobile et les apps de SNCB

Politique en matière de vie privée générale et spécifique de la SNCB

I. Général

Nous comprenons que votre vie privée soit importante pour vous et nous mettons tout en œuvre pour la respecter. Nous souhaitons vous rassurer immédiatement. Vos données à caractère personnel seront uniquement utilisées par la SNCB, SA de droit public (rue de France 56, 1060 Bruxelles). Elles ne seront pas communiquées à des tiers qui voudraient les utiliser pour vous offrir leurs propres produits ou services. Ci-dessous, vous pourrez lire en détail la manière dont nous utilisons vos données.

Lorsque vous décidez de nous communiquer vos données à caractère personnel (en remplissant un formulaire de demande de carte de réduction par exemple), vous confirmez que vous marquez explicitement votre accord avec ces conditions et/ou (en fonction du cas) vous vous engagez à ce que ces conditions soient communiquées aux personnes concernées auxquelles les données à caractère personnel se rapportent et que ces conditions ont été acceptées par ces personnes.

À quelles fins utilisons-nous vos données ?
En nous communiquant vos données à caractère personnel, vous acceptez que nous les traitions afin de gérer votre demande, votre avis ou votre question, de pouvoir vous offrir le service que vous souhaitez, de pouvoir exécuter l'accord que vous avez contracté avec nous, de fournir un service après-vente, d'améliorer en permanence notre service et de l'adapter à vos besoins, plus particulièrement en vous proposant des services personnels susceptibles de vous intéresser sur la base de votre profil client. Nous utilisons également vos données pour vous informer, pour procéder à des études de marché et à des enquêtes de satisfaction ou pour développer des produits.

Ces données peuvent être transmises à d'autres personnes morales ou physiques qui font office de sous-traitant pour la SNCB. Dans ce cas, elles ont uniquement accès aux données dont elles ont besoin pour effectuer leur tâche.
Ensuite, nous pouvons transmettre vos données à caractère personnel aux autorités compétentes dans le cadre de procédures juridiques imminentes ou pendantes. Ces tiers agissent en tant que « responsables du traitement » lors de l'exécution de ces traitements ou d'autres traitements de données à caractère personnel. Pour de plus amples informations concernant ces traitements, nous vous renvoyons à la politique sur la vie privée de ces tiers qui est d'application.

En nous communiquant vos données à caractère personnel, vous reconnaissez et acceptez expressément que, dans le cadre des traitements de données à caractère personnel susmentionnés, des données peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de l'Espace économique européen qui n'offrent pas un niveau de protection similaire pour les données à caractère personnel.

Vous ne préférez pas ?
Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement au traitement de vos données à des fins de marketing direct. Vous avez le droit de réclamer vos données, de les faire adapter et, éventuellement, de les faire supprimer. Envoyez votre demande écrite accompagnée d'une preuve d'identité à Service Clientèle SNCB, Avenue de la Porte de Hal 40, 1060 Bruxelles ou à l'adresse e-mail privacy@b-rail.be. Vous pouvez également joindre ce service si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations à propos de l'offre SNCB.

Si vous possédez un compte My SNCB, vous avez la possibilité de gérer et de modifier vous-même vos données et de choisir de ne plus recevoir d'e-mails ou de sms de la SNCB.

Sécurité
Nous nous engageons à prendre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données à caractère personnel contre la destruction, la perte, la modification involontaire, la détérioration ou la divulgation. Afin de garantir cette sécurité, nous effectuons, entre autres, des sauvegardes périodiques.

II. Spécifique : irrégularités et oubli d'un abonnement

Lorsque vous prenez contact avec nous pour payer une indemnité forfaitaire à la suite d'une irrégularité ou pour vous mettre en règle après avoir oublié votre abonnement, nous vous demandons de nous fournir certaines données à caractère personnel. Nous utilisons ces données pour vous permettre de payer des indemnités forfaitaires dans le cadre d’une irrégularité et pour lutter contre la fraude.

III. Spécifique : la carte MOBIB

Dans le cadre de l'achat/l'utilisation d'une carte MOBIB ou d'un titre de transport valable sur le réseau des opérateurs belges de transports publics, les données à caractère personnel sont échangées entre les opérateurs concernés. Il s'agit ici d'informations personnelles du titulaire d'une carte MOBIB et d'informations sur la carte MOBIB et sur le titre de transport chargé. Ce transfert de données permet à l'opérateur concerné d'effectuer la gestion des titres de transport, le service après-vente, la gestion de la fraude, la gestion technique et la gestion de la clientèle. Les obligations légales relatives à la protection de la vie privée sont respectées lors de cet échange. Les opérateurs concernés agissent en tant que responsables du traitement de ces données dans leur système, conformément à leur politique en matière de vie privée. Pour de plus amples informations à cet égard, nous vous renvoyons à la politique en matière de vie privée actuelle de ces opérateurs de transports publics, disponible sur leurs sites internet respectifs.

IV. Spécificités lorsque vous visitez notre site web et que vous utilisez nos applications

Soyez conscient du fait que  lorsque vous visitez notre site web et que vous utilisez nos applications, vous fournissez certaines données à caractère personnel à la SNCB.

A) Champ d'application

Lisez cette partie de notre politique sur la vie privée pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons et traitons vos données à caractère personnel sur nos sites web (à savoir, www.letrain.be et m.sncb.be dénommés ci-après « site web ») et, le cas échéant, dans les applications (applications mobiles « SNCB » à télécharger sur des smartphones et tablettes via les app stores et m.sncb.be, dénommée ci-après « applications »).

En achetant des billets de train pour des voyages en Belgique et/ou des voyages transfrontaliers ainsi que des produits connexes, en réservant des services au moyen du site web ou des applications, en utilisant le site web ou les applications et en communiquant des données à caractère personnel, vous êtes explicitement d'accord avec les conditions indiquées ci-après en vertu desquelles la SNCB collecte, traite et transfère les données à caractère personnel et/ou (en fonction du cas) vous vous engagez à ce que ces conditions soient communiquées aux personnes concernées auxquelles les données à caractère personnel se rapportent et que ces données ont été acceptées par ces personnes.

B) Collecte, traitement et finalités des données à caractère personnel sur le site web et dans les applications

Lors de chaque visite du site web ou lors de l’utilisation des applications, différentes données à caractère personnel et fichiers historiques vous concernant sont collectés, à savoir votre adresse IP, le site web à partir duquel vous êtes redirigé vers le site web de la SNCB, la date et la durée de votre visite, votre navigateur, votre système d'exploitation, votre comportement de navigation et plus particulièrement, les pages que vous visitez.

Nous utilisons uniquement ces données à des fins statistiques, et afin d'analyser et d'optimiser le fonctionnement et l'utilisation du site web et des applications. Pour ce faire, nous faisons appel aux services de tierces parties à qui ces données sont communiquées à ces fins.

À partir du moment où votre visite ne se limite pas à la collecte d'informations générales et, plus précisément, lorsque, sur ou au moyen du site web et/ou des applications :

i. vous achetez un titre de transport ou un produit connexe
ii. vous payez en ligne des indemnités forfaitaires relatives à une irrégularité
iii. vous réservez un service ou une assistance
iv. vous contactez la SNCB
v. vous vous inscrivez à un compte My SNCB
vi. vous participez à un concours
vii. vous donnez votre accord pour recevoir notre newsletter et/ou d’autres informations sur les produits et services que nous offrons
viii. vous donnez votre accord pour activer certains services lors du téléchargement des applications comme la géolocalisation, l'utilisation des contacts et/ou du calendrier
des données complémentaires sont en outre demandées et/ou collectées, dont, le cas échéant, votre sexe, votre nom, votre adresse e-mail, votre position actuelle, votre mot de passe, votre historique éventuel des commandes, votre numéro de téléphone, votre adresse et votre langue.

De telles données sont utilisées respectivement

i. en vue de vous fournir un titre de transport, un produit ou un service connexe, et, le cas échéant, des informations complémentaires à cet égard, ainsi qu'en vue de fournir et de suivre les produits ou services achetés, et de pouvoir garantir un service après-vente de qualité
ii. en vue de pouvoir s'occuper de votre question, message ou demande et d'y répondre, le cas échéant
iii. en vue de vous permettre de payer des indemnités forfaitaires dans le cadre d’une irrégularité
iv. en vue de pouvoir vous laisser profiter de tous les avantages de votre compte My SNCB, parmi lesquels un abonnement My Train Info (sms lors d’un retard d’un de vos trains de préférence si vous disposez d’une carte train validée), la simplification de certaines opérations (demande d’assistance en ligne pour les personnes à mobilité réduite, achat de validations pour votre carte train ou votre carte MOBIB,. . . , le paiement d’une indemnité forfaitaire du fait d'une irrégularité), l’accès à votre historique des commandes et à vos données pour la gestion de celles-ci, ainsi qu'à des fins de marketing personnalisé
v. en vue de vous laisser prendre part au concours et de vous informer quant au déroulement et à l'issue de celui-ci
vi. afin de vous envoyer des newsletters
vii. en vue d’améliorer en permanence le service qui vous est offert et de l’adapter à vos besoins, notamment en vous proposant des services personnalisés susceptibles de vous intéresser, sur la base des profils clients créés
viii. en vue de vous informer, de vous permettre de participer à des études de marché et à des enquêtes de satisfaction relatives à nos produits et à nos services
ix. en vue de vous permettre de profiter des services supplémentaires dans les applications, tels que indiquer la gare la plus proche, sauvegarder votre itinéraire de trains dans votre agenda ou communiquer cet itinéraire aux personnes de votre choix

et peuvent être transférées à cette fin à des tiers ou des sous-traitants.

C) Traitement spécifique lors de l'achat de billets

Afin d'éviter la fraude éventuelle lors de l'achat de billets, la SNCB vérifie les données que vous lui communiquez lors de chaque transaction. La SNCB traitera ces données et peut décider, sur la base de ce traitement, de refuser ou de suspendre l'achat de billets. La SNCB n'est pas tenue de vous avertir à l'avance si elle procède à un refus ou à une suspension. La SNCB peut procéder à un tel refus ou une telle suspension lorsqu'elle soupçonne qu'une obligation contractuelle n'est pas respectée et/ou qu'il est question d'une fraude ou de tricherie. Ce soupçon peut, par exemple, être basé sur des doutes sur l'identité du client ou du voyageur, sur le fait que la quantité de produits commandés est inhabituelle, ou sur des problèmes de paiement du client ou du voyageur concerné survenus récemment ou par le passé.
Dans le cadre d'une commande de billets en ligne, la SNCB utilise l'outil « Fraud Expert » lié à un traitement à distance effectué par un sous-traitant de la SNCB. Vos données à caractère personnel seront donc transmises à Ingenico e-Commerce Solutions SPRL (dénommé ci-après « Ingenico ») et traitées par cette société. Ingenico traite vos données pour prévenir et lutter contre la fraude (notamment définir le niveau du risque lié à la transaction, détecter et gérer certains avertissements qui en découlent, informer le vendeur afin qu'il puisse prendre une décision sur la base de ces données, vérifier manuellement les transactions ayant un certain niveau de risque, élaborer un modèle sur la base des résultats). Vos données à caractère personnel sont transmises aux départements concernés d'Ingenico, à la SNCB et à des tiers travaillant comme sous-traitant pour Ingenico ou pour la SNCB afin de permettre le processus de paiement et les services proposés.
Une fraude peut conduire à l'enregistrement de vos données à caractère personnel dans un fichier spécifique aux fraudes conservé par Ingenico. Ce fichier a pour objectif de conserver les données relatives aux fraudes commises par le passé afin de, notamment, pouvoir déterminer les critères pour évaluer le risque des transactions et afin de pouvoir déterminer le modèle de score lié. L'enregistrement de vos données dans ce fichier pourra impliquer que vous serez considéré comme une personne présentant des risques accrus de fraude lors d'une prochaine commande à la SNCB ou chez un autre vendeur actif dans le même secteur et qui utilise les services d'Ingenico. Cette commande pourra donc vous être refusée.
Conformément aux exigences légales en matière de vie privée, vous avez le droit d'accès, de consultation et de rectification des données qu'Ingenico conserve sur vous dans le cadre de l'outil « Fraud Expert », et, en tenant compte des limites légales, vous avez le droit de vous opposer au traitement des données non pertinentes ou excessives. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant une demande écrite par courrier à : Ingenico e-Commerce Solutions SPRL – Service juridique « protection de la vie privée » – Boulevard de la Woluwe 102 – B-1200 Bruxelles (Belgique) ou par courrier électronique : privacy@ecom.ingenico.com. Pour être valable, cette demande doit toujours être accompagnée d'une copie signée d'une pièce d'identité valide.

D) Cookies

Sont utilisés sur le site web ce que l'on appelle des « cookies », à savoir des petits fichiers d'informations enregistrés temporairement ou définitivement sur votre ordinateur ou votre appareil par le serveur d'un site web par le biais du navigateur et qui simplifient, complètent et personnalisent l'utilisation du site web.
Dans votre navigateur, vous pouvez désactiver l'enregistrement de cookies ou enlever les cookies enregistrés, mais cela peut provoquer une fonctionnalité diminuée, un ralentissement ou l'impossibilité d'utiliser certaines parties du site web. 
Pour plus d'informations sur les cookies et la manière dont vous pouvez les enlever selon le type de navigateur utilisé, nous vous renvoyons au site web suivant : www.allaboutcookies.org.

Nous utilisons les cookies suivants :

(i) Les cookies strictement nécessaires

Il s'agit de cookies qui vous permettent de consulter le site web, d'utiliser les fonctions sur le site web (telles que votre panier d'achat lors d'une commande) et d'accéder aux parties sécurisées et enregistrées. Si l'utilisation de ces cookies est désactivée, certaines parties du site web ne pourront plus être utilisées de manière correcte.

(ii) Les cookies fonctionnels

Il s'agit des cookies qui nous permettent de nous rappeler de vos choix et de vos préférences (tels que le choix de la langue, etc.) afin d'augmenter la facilité d'utilisation du site web et de pouvoir vous présenter des informations plus pertinentes.

(iii) Les cookies de performance

Il s'agit des cookies qui ont pour but de collecter des informations se rapportant à la manière dont vous utilisez le site web, telles que les informations concernant les pages consultées ou le nombre de messages d'erreur apparus, afin d'analyser et d'optimiser l'utilisation du site web.
Les cookies de performance sont également connus sous le nom de cookies analytiques. Il est possible que les informations fournies par l'utilisation de ces cookies soient collectées par une tierce partie. Ces tiers travaillent comme sous-traitants pour la SNCB afin de lui fournir des informations en vue d'améliorer le site web et ses services. Vous trouverez ci-dessous des informations à propos de ces tiers et sur la manière dont ils utilisent les informations recueillies au moyen des cookies.

Google Analytics

Le site web utilise Google Analytics. Ce service d'analyse d'audience de site web, proposé par Google Inc. (« Google »), utilise des cookies analytiques. Les informations recueillies au moyen des cookies concernant l'utilisation du site web par un visiteur ainsi que l'adresse IP de ce visiteur sont envoyées à Google et sont enregistrées par Google.
Google peut utiliser ces informations pour les raisons suivantes :

i. Fournir aux annonceurs et aux sites qui hébergent les publicités des rapports relatifs aux activités publicitaires web et veiller à ce que les éditeurs de sites web soient payés.
ii. Aider les propriétaires de site web et d'application utilisant Google Analytics à comprendre la manière dont les visiteurs utilisent leurs sites ou applications.
iii. Détecter et combattre la fraude et les autres risques de sécurité afin de protéger les utilisateurs et les partenaires.
iv. Respecter ses obligations légales.
v. Améliorer ses produits.

Pour toutes ces activités, excepté le point 2, Google fait office de responsable du traitement. Le traitement des données collectées concernant votre utilisation de site web relève donc de sa responsabilité.

Comment pouvez-vous gérer les informations envoyées à Google ?
Ci-dessous, vous trouverez les façons dont vous pouvez gérer les informations partagées par votre navigateur web lorsque que vous visitez le site web :

  • Si vous ne souhaitez pas que Google Analytics soit utilisé dans votre navigateur, vous pouvez installer l'extension de navigateur pour Google Analytics. Plus d'informations sur Google Analytics et la vie privée
  • Si vous êtes connecté à votre compte Google, vous pouvez, en fonction des paramètres de votre compte, consulter et modifier certaines données collectées par Google sur les sites et applications visités.
  • À l'aide du mode de navigation privée dans Chrome, vous pouvez naviguer sur internet sans que les pages web et les fichiers ne soient enregistrés dans votre historique de navigation. Les cookies seront supprimés après avoir fermé toutes les fenêtres et les onglets du mode de navigation privée. Vos signets et vos paramètres sont sauvegardés jusqu'à ce que vous les supprimiez.
  • Grâce aux paramètres d'annonces, vous pouvez gérer quelles publicités de Google apparaîtront. Vous pouvez découvrir comment sont sélectionnées les publicités vous concernant, vous pouvez désactiver la personnalisation des publicités et bloquer des annonceurs en particulier. Plus d'informations sur les publicités

Firebase Analytics
La SNCB utilise Firebase Analytics dans les applications. Il s'agit d'un outil analytique développé par Google. Cet outil collecte des informations statistiques sur la manière dont les utilisateurs se servent des applications, p. ex. quelles fonctions sont utilisées, quelles données sont introduites.

L'outil fonctionne sur la base de l'identifiant publicitaire lié au système d'exploitation Android ou iOS sur votre smartphone ou votre tablette. Cet identifiant n'est pas lié au numéro de téléphone du smartphone ou à l'utilisateur physique. En d'autres termes, il est impossible pour la SNCB de vous identifier à l'aide de l'identifiant publicitaire.

Les informations récoltées seront d'abord utilisées uniquement pour améliorer l'application.

Vous ne souhaitez pas que le Firebase enregistre la manière dont vous utilisez l'application ?
Vous pouvez suivre la procédure suivante :
Dans les paramètres de votre iPhone, allez dans « Confidentialité », puis dans « Publicité » (qui se trouve tout en bas). Cliquez sur « Réinitialiser l'identifiant de publicité » et activez l'option « Suivi publicitaire limité » en faisant glisser le bouton.
Sur un téléphone Android, allez dans « Paramètres Google », puis dans « Annonces ». Cliquez sur « Réinitialiser l'identifiant publicitaire ». Ensuite, vérifiez que l'option « Désactiver personnalisation des annonces » est cochée.

Réseaux sociaux
La SNCB est susceptible d'inclure sur le site web ou les applications, des applications informatiques émanant de tiers vous permettant de partager du contenu du site web avec d'autres personnes, de leur communiquer que vous avez consulter le site ou de donner votre opinion concernant un contenu du site web ou des applications. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J'aime », issus de réseaux sociaux tels que « Facebook » « Twitter », « LinkedIn », etc. Les réseaux sociaux fournissant de tels boutons d'application peuvent placer des cookies et vous identifier grâce à ces boutons.  De même, un réseau social peut éventuellement placer des cookies en cas de visite de la page Internet de la SNCB sur le réseau social.  La SNCB vous invite à consulter la politique en matière de vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent, le cas échéant, recueillir dans ce cadre. 

(iv) Cookies publicitaires

Nous utilisons ces cookies pour vous proposer des publicités personnalisées et pertinentes, déterminer le nombre de fois où une publicité particulière a été montrée, mesurer l'efficacité d'une campagne publicitaire donnée, conserver les données concernant une visite précédente et partager les données collectées avec les tierces parties concernées, telles que les annonceurs. Ces cookies sont utilisés sur le site web et placés sur votre appareil par des tiers tels que les entreprises liées à la SNCB et les annonceurs qui font partie du réseau publicitaire du site web.

La SNCB utilise les cookies publicitaires suivants :

Le site web utilise Google Remarketing et Doubleclick. Ces outils placent des cookies sur votre appareil afin de vous présenter des publicités personnalisées. Ces publicités tiennent compte de vos précédentes visites sur le site web. Au point (iii) concernant Google Analytics ci-dessus, vous trouverez plus d'informations sur ce que Google peut faire avec les informations collectées. Plus d'informations
Les outils Google Remarketing et Doubleclick utilisent le réseau Display de Google.
Vous pouvez toujours désactiver ces cookies dans les paramètres de votre navigateur au moyen du lien Google suivant ou du lien proposé par www.youronlinechoice.com.

Le site web utilise également le pixel Facebook. Il s'agit d'une image qui est reprise sur les pages de notre site web mais qui pour vous n'est pas visible et qui est conservée sur les serveurs de Facebook. À chaque fois que vous ouvrez une page de notre site web dans laquelle le pixel Facebook est repris, ce pixel est téléchargé sur votre appareil à partir du serveur Facebook. Les données suivantes sont donc transmises à Facebook : votre adresse IP et les caractéristiques spécifiques de votre appareil (par exemple, le type d'appareil, le système d'exploitation, logiciel et matériel spécifique).
Alors que nous ne pouvons pas relier ces données à vous personnellement, Facebook peut le faire si vous disposez également d'un profil Facebook. Pour ce faire, Facebook agit en tant que responsable du traitement. Nous vous invitons dès lors à consulter la politique en matière de vie privée de Facebook afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation que Facebook recueille. 
Nous ne recevons de Facebook que des informations statistiques et non sur vos données à caractère personnel.
Si vous ne souhaitez pas recevoir certaines publicités, vous pouvez modifier vos préférences en matière de publicités dans votre page Facebook personnelle. Par le biais des préférences de votre appareil mobile, vous pouvez également indiquer que les données de votre appareil ne peuvent pas être communiquées à des tiers.

V. Coordonnées

Société Nationale des Chemins de fer Belges (SNCB), société anonyme de droit public, rue de France 56, 1060 Bruxelles (RPM Bruxelles : BE 0203.430.576).
La SNCB est responsable du traitement de ces données à caractère personnel et veille à la confidentialité et la sécurité de ces données.
Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : Service clientèle SNCB, Avenue de la Porte de Hal 40, 1060 Bruxelles, ou par courrier électronique à l'adresse privacy@b-rail.be.
La SNCB se réserve le droit de modifier à tout moment cette politique sur la vie privée.

Information sur l'utilisation de cookies

En utilisant ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de vie privée sur le site SNCB. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés sur ce site et sur la gestion de ceux-ci, veuillez lire notre politique en matière de cookies.